Les caractéristiques principales des Services sont présentées sur le site internet spamtonprof.com. Le contrat est donc conclu dès la passation de la commande par le Client selon les modalités précisées aux présentes CGV, il peut donc être rompu sans préavis par le Client ou le Prestataire. Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Prestataire sur le site spamtonprof.com. La garantie du Prestataire est limitée au remboursement des Services effectivement payés par le Client. Après avoir renseigné ta demande et ton email, rendez vous dans ta boite mail pour discuter avec ton prof et terminer ton exercice. Le contenu du site spamtonprof.com est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Toutefois, ces délais sont communiqués à titre indicatif. Ce droit peut être exercé selon les modalités décrites à la rubrique « mentions légales » du site spamtonprof.com. Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve à tout achat des services de suivants : Abonnements mensuels de soutien scolaire en mathématiques et physique chimie à destination des collégiens, lycéens et adultes en reconversion professionnelle tels que proposés par le Prestataire aux clients non professionnels (« Les Clients ou le Client ») sur le site spamtonprof.com. Le prix est payable comptant par le Client, en totalité, à réception de la facture par mail en fin de mois, pour le mois écoulé, dans un délai maximum de 15 jours calendaires. Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site spamtonprof.com. La résiliation de cet abonnement n’entraine pas la résiliation des autres abonnements, Si vous êtes sûr de votre choix, cliquez sur le bouton ci dessous pour confirmer. « Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site spamtonprof.com et prévaudront sur toute autre document. A noter que la désinscription ne peut avoir aucun effet rétroactif. La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays dans lequel les Services sont fournis, qu’il appartient au Client, qui est seul responsable du choix des Services demandés, de vérifier. Une facture est alors établie par le Prestataire et envoyée à l’adresse mail renseignée par le Client lors de l’inscription.. Il appartient au Client de sélectionner sur le site spamtonprof.com les Services qu’il désire commander, selon les modalités suivantes : Inscription à la semaine d’essai puis au soutien payant via les formulaires disponibles. Les coordonnées du Prestataire sont les suivantes : Le Chevalier Sébastien Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. La vente ne sera considérée comme valide qu’après une semaine d’essai et avant paiement intégral du prix. Les dits Services seront fournis dans un délai maximum de 7 jours à compter de la validation définitive de la commande du Client, dans les conditions prévues aux présentes CGV à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site spamtonprof.com . Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention. Le paiement demandé au Client en fin de mois échu correspond au montant total de l’achat. Article L217-16 du Code de la consommation. Tout Client ne se désinscrivant pas se verra facturé en fin de mois. Il lui appartient également de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur. », Article L217-12 du Code de la consommation, « L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien. Cette semaine d’essai ne donne lieu à aucune facturation et le Client peut bénéficier de toutes les fonctionnalités du soutien en ligne. Le Client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande. Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Prestataire constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client. Tu peux lui envoyer autant de messages que tu veux jusqu’à ce que l’exercice soit terminé. A l’issue des 7 jours d’essai, le Client recevra un mail l’invitant à continuer le soutien scolaire en ligne ou à se désinscrire en suivant les liens proposés. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées au Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures, notamment. Les Services fournis par l’intermédiaire du site spamtonprof.com du Prestataire sont conformes à la réglementation en vigueur en France. Le Client est également informé qu’il peut, également recourir à la plateforme de Règlement en Ligne des Litige (RLL) :https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show. Le Client disposera d’un délai de 14 jours à compter de la fourniture des Services pour émettre des réclamations par mail à sebastien@spamtonprof.com avec tous les justificatifs y afférents, auprès du Prestataire. Declic maths 1ere s corrigé 2019 pdf suivi en ligne 03/05/2020 03/14 /2020 bofs Corrigé sujet brevet maths amerique du nord 2019 Corrigé sujet maths bac 2019 étaient invités à distance. Le Client est informé qu’il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Prestataire, par écrit (mail ou courrier), de l’existence des vices ou défauts de conformité. La seule méthode de soutien scolaire qui propose un suivi quotidien par mail ». Vous avez droit à un remboursement selon les termes et conditions de votre accord avec votre banque. Ces données peuvent être communiquées aux éventuels partenaires du Prestataire chargé de l’exécution, du traitement, de la gestion et du paiement des commandes. Le Client poursuivant le soutien scolaire se verra alors facturé en fin de mois au tarif pré-établi et déduit de la semaine gratuite. Le choix et l’achat d’un Service est de la seule responsabilité du Client. Il appartient au client souhaitant stopper le soutien de se désinscrire en envoyant un mail à demande_desinscription_soutien@getresponse.net. Les modalités de paiement sont indiquées sur la facture. Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du site spamtonprof.com a fait l’objet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, numéro 2126889. Si les Services commandés n’ont pas été fournis dans un délai de 7 jours après la date indicative de fourniture, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente des Services pourra être résolue à la demande écrite du Client dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. En fournissant votre IBAN et en confirmant ce paiement, vous autorisez SpamTonProf et Stripe, notre fournisseur de paiement, à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte. Nous te ferons une correction de ton travail en t’expliquant tes erreurs jusqu’à ce que tu sois sûr d’avoir tout compris. Pour reçevoir l’aide du prof, il nous faut ton adresse email. Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Tu peux lui envoyer une photo de ton travail et lui poser toutes tes questions ! SIRET : 791 982 663 00027. Le Prestataire garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Client, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d’un défaut de conception ou de réalisation des Services commandés dans les conditions et selon les modalités suivantes : Dispositions relatives aux garanties légales, Article L217-4 du Code de la consommation, « Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
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