Toutes les autres marques commerciales et/ou déposées appartiennent à leurs propriétaires respectifs. Vous avez des questions sur le coronavirus (COVID-19)? 0000011004 00000 n 4 0 obj %%EOF n° 33 du 3 septem re 1992 et par l’arrêté du 20 décembre 2018 paru au B.O. 0000010505 00000 n Tous droits réservés. 0000046752 00000 n Si vous éprouvez de la difficulté à remplir ces formulaires, veuillez communiquer avec nous au 1 844 838-0808 pour obtenir de l'aide. Ensemble de documents relatifs à l'ouverture d'une section sportive scolaire (SSS), section permettant de concilier scolarité au collège et/ou au lycée et pratique renforcée d'une discipline sportive : formulaire AEFE de demande d'ouverture à utiliser obligatoirement, Bulgarie/Canada Accord - Demande de prestation de survivant Bulgare, Finlande/Canada Accord - Demande de prestation nationale de vieillesse de la Finlande, Bulgarie/Canada Accord - Demande de pension de vieillesse, Norvège/Canada Accord - Demande de pension vieillesse de la Norvège, Estonie/Canada Accord - Demande d'une pension de vieillesse estonienne, Finlande/Canada Accord - Demande de prestation nationale de survivants de la Finlande, Norvège/Canada Accord - Demande de prestation d¿invalidité de la Norvège, Roumanie/Canada Accord - Demande de prestation au décès roumaine, Estonie/Canada Accord - Demande d'une pension de survivant estonienne, Estonie/Canada Accord - Demande d'une pension d'incapacité au travail estonienne, Roumanie/Canada Accord- Demande de pension de vieillesse/retraite anticipée/retraite anticipée partielle roumaine, Corée/Canada Accord - Demande de prestation d'Invalidité de la Corée, Norvège/Canada Accord - Demande de prestation de survivant de la Norvège, Roumanie/Canada Accord - Demande de prestation de survivant roumaine, Corée/Canada Accord - Demande de Remboursement Forfaitaire de la Corée, Slovénie/Canada Accord - Demande de prestation de vieillesse de la Slovénie, Corée/Canada Accord - Demande de prestation de vieillesse de la Corée, Slovénie/Canada Accord - Demande de prestation de survivant de la Slovénie, Corée/Canada Accord - Demande de prestation de Survivant de la Corée, Slovénie/Canada Accord - Demande de prestation d'invalidité de la Slovénie, Serbie/Canada Accord - Demande de pension de vieillesse de la Serbie, Serbie/Canada Accord - Demande de prestation d'invalidité de la Serbie, Serbie/Canada Accord - Demande de prestation de survivant de la Serbie, Trinité et Tobago/Canada Accord - Demande de prestation de retraite de la Trinité, Trinité et Tobago/Canada Accord - Demande de prestation de survivant de la Trinité, Trinité et Tobago/Canada Accord - Demande de prestation forfaitaire de décès de la Trinité. En France, le dossier de candidature une fois complété est envoyé à la délégation aux relations européennes et internationales et à la coopération par le recteur d'académie. �_,� ��?�d�� �t�Y��/a[��/Z���R��C?�!�K��J����h�8Z����?>�cS��;;��^��a��`��i'_�e*�� -�a���%������O��vy�f͸�k�����I��Y����qԢ�IdI_•�L/ᩯS��3�/Bkl*��ydTž���ܩY�?=KfI&�0'W��q�nڌ�~�� � �`�X��9�S���J�����v�vw�n4������-�R��߻���t|����a���^1�ɦ���ײMε���R���ǿ2X+崓�hZV;�S��Ͽ�����8|�b�r4$��#A�E2�"m����[!�@�'�`k����8(K�����-�f��Y��j�V�7_��%������n��ȧ��X��?/S%��/��I�{FWt���0#����3�Z2���ne'�0��n����;a2I��M�y I{�t���:L��~ڸ�������ʹ�:ò�!�pNh�2�N$�����ҩ�,�b�~,���r���|?j0$�s��Y||pk:����َ��΍��0)� O�^�?������$�U%�L;�6�Nf�f�38�c�x'�iG���W���A!�-#. 4 - Annexe 3 - Organisation et fonctionnement de la section internationale Pour en savoir plus sur nos mesures d’assouplissement pour le​s employeurs et les travailleurs dans le contexte de la COVID‑19, consultez notre page Mesures d’assouplissement.​​​​​​​​​​​, CNESSTSanté et sécurité du travailFormulairesFormulaires. Académie de Rennes 2002-2020. 0000011217 00000 n Ces formulaires, dont l'usage est facultatif, sont mis à la disposition des personnes qui désirent adresser à la Ville de Québec une demande d'accès à un document administratif ou à un renseignement personnel, soit au Service de police, soit à tout autre service de la Ville. DEMANDE D’OUVERTURE D’UNE SECTION INTERNATIONALE LISTE DES PIÈCES À FOURNIR DANS LE DOSSIER DE CANDIDATURE N° de pièce Demandes concernant le 1 er degré Pièces à joindre Demandes concernant le 2 d degré Pièces à joindre 1 Le formulaire de candidature dûment complété et signé par l’IEN de circonscription ou le chef d’établissement. A-Z | Date de parution. trailer Prenez note que les formulaires téléchargeables précédés de l'icône suivante Information propre à un cas. /Contents 7 0 R 411 0 obj <> endobj 524, rue BourdagesQuébec (Québec)   G1M 1A1. Avis sur l'accessibilité des documents téléchargeables. 0000046162 00000 n ���4+t���?����1zxn nm���Zn5�̔���&��x�U�߯��A�X�5�ԍ�ޕ���N(;a,r�}�=�YU��UA�����?�z r[�� �$� Demande d'ouverture d'une procédure de sauvegarde - Formulaire. �����BG�[u�A�;�{J�F��j����_�.�z�j�qu)Q�� 0000010111 00000 n Académie de Rennes 2002-2020. "��CY�ź���h��p�EObb��G�݂�`��aH?��?iQS��j*{��r��f�L�bE�dv va[�?�����UZ�����.�Nn�����a�!����g�I��\ ,���X]�˷�5�� Publication des documents publidoc pour le service DAREIC, https://www.toutatice.fr/portail/share/46IR8T?l=4Qxd5T. À noter que la Demande de confirmation de l’inscription d’un employeur à la CNESST a été remplacée par la Demande de validation de conformité. endstream endobj 416 0 obj <>/Font<>/ProcSet[/PDF/Text/ImageC/ImageI]/XObject<>>>/Rotate 0/StructParents 0/Type/Page>> endobj 417 0 obj <>/Subtype/Form/Type/XObject>>stream À envoyer à la Direction médicale et du consentement aux soins Note : Ces formulaires peuvent être télécopiés au 514 873‑0146. 0000010711 00000 n Nouvelle-Zélande/Canada Accord - Demande de prestations de la Nouvelle-Zélande, Chypre/Canada Accord - Demande de prestations chypriotes, Allemagne/Canada Accord - Demande d'une pension de retraite et/ou d'invalidité allemande, Allemagne/Canada Accord - Demande de prestations de survivant allemandes, Sainte-Lucie/Canada Accord - Demande d'indemnité pour frais funéraires de la Sainte-Lucie, Sainte-Lucie/Canada Accord - Demande de prestation d'invalidité de la Sainte-Lucie, Prestations étrangères aux termes d'un accord de sécurité sociale, Demande intérimaire de, Sainte-Lucie/Canada Accord - Demande de prestation de retraite de la Sainte-Lucie, Sainte-Lucie/Canada Accord - Demande de prestation de survivant de la Sainte-Lucie, Turquie/Canada Accord - Demande d'une pension de vieillesse et/ou d'invalidité turque, Turquie/Canada Accord - Demande de prestations de survivant turques, Uruguay/Canada Accord - Demande de prestation d'invalidité de l'Uruguay.

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